En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet https://www.hypnose-therapeutique-lyon.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur : Bonenfant Jean Baptiste- [FJ]
Micro-Entreprise individuelle : [Valeur]
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«Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION - 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND »
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« L’hypnothérapie s’inscrit dans la relation d’aide, hors cadre médical et réglementé. Elle ne se substitue donc en rien à acte ou traitement médical dont elle est peut-être complémentaire »
« La prestation délivrée par votre professionnel ne fait pas l’objet d’un conventionnement. Dès lors, elle n’est pas prise en charge par la Sécurité Sociale. Le montant des honoraires fixé est cependant déterminé avec tact et mesure. » Arrêté du 30 mai 2018 relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins. Certaines mutuelles prennent en charge les consultations d’Hypnothérapie.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION - 27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND